Conformité légale
L’Art de Vivre, SARL, au capital social de 2 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Mulhouse sous le numéro 985 117 076, dont le siège social est situé au 7 Hameau du Gehren, 68690 Moosch, France.
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Restaurant L’Art de Vivre Moosch l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Conception, développement et édition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.restaurant-lartdevivre-moosch.fr (le « site » ), a été conçu, développé, et est édité par Ahmed GLAPA EI (Kodeeus), Entrepreneur Individuel, dont le siège social est situé :
Hébergement du site
Le site est hébergé par OVH SAS, société immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé :
Directeur de publication
Le directeur de la publication du site est Mme Anita BRUNNER.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.restaurant-lartdevivre-moosch.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
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L’utilisateur du site www.restaurant-lartdevivre-moosch.fr reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.
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Le traitement des données personnelles des utilisateurs du site est régi par la Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD).
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